Conditions Générales de l'Offre Littéraire

Les livres qui figurent sur le site fonten.fr sont uniquement des ouvrages au format epub ou pdf et non des éditions papier. Ils sont mis à disposition gratuitement par l'auteur sur demande. Dominique Masselot ne vend pas ses livres, il les offre, par conséquent, son travail ne lui rapporte pas un centime. La gratuité est permanente et totale, elle n'est pas conditionnelle à une version payante. Aucun don n'est demandé ni suggéré. L'auteur écrit pour le seul plaisir d'écrire et de partager bénévolement ses œuvres avec ses lecteurs et avec ses lectrices.

Pour obtenir un livre électronique, le futur lecteur ou la future lectrice remplit un formulaire de demande dans lequel il fournit les renseignements nécessaires à la réception de l'e-book. Le site fonten.fr ne collecte pas de données personnelles dans la mesure où aucune inscription n'est exigée, les échanges s'effectuant uniquement par e-mails. Les seules données qui sont recueillies sont des données exclusivement destinées à l'envoi de l'e-book.

Le formulaire de demande d'e-book génère un e-mail que reçoit le webmaster (qui est aussi l'auteur). En réponse, le demandeur reçoit un e-mail contenant le lien de téléchargement du livre demandé. Ce lien est effectif 48 heures dès l'envoi de la réponse, après quoi il n'est plus valide.

Les lecteurs et lectrices peuvent s'ils le souhaitent rejoindre le club Fonten, une page Facebook sur laquelle ils et elles partagent leur avis à propos du ou des livres qu'ils et elles ont commandé(s) sur fonten.fr. Adresse du club Fonten : https://www.facebook.com/fonten.ecritures

Le formulaire de demande d'e-book contient un champ de motivation qui permet, grâce à la rédaction d'un court texte libre, de garantir que la demande est sérieuse et qu'elle ne provient pas d'un robot ou d'un intrus. L'auteur (webmaster) se réserve le droit d'ignorer les demandes qui paraissent suspectes ou fantaisistes (motivation inepte, rédigée en langue étrangère, truffée de fautes ; tentatives de fraudes ; demandes intempestives ; insertion de lien hypertexte, adresse e-mail douteuse...).

Il ne peut être demandé qu'un seul e-book par formulaire. Le formulaire n'est pas conçu pour demander plusieurs e-books simultanément. Pour recevoir plusieurs e-books, le demandeur doit remplir autant de formulaires que d'e-books souhaités, ceci afin d'éviter tout abus du style "puisque c'est gratuit, je veux tout" et pour comptabiliser le nombre d'e-books proportionnellement au nombre de formulaires mails reçus.

Attention ! Ce n'est pas parce que les livres sont gratuits qu'ils libres de droits. Avant publication, chaque manuscrit est déposé auprès de L'institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Jusqu'à janvier 2026, date du parution du dernier livre sous forme papier, tous les livres ont fait l'objet d'un dépôt légal auprès de la Bibliothèque Nationale de France (BNF). Tous les droits de reproduction, d’adaptation et de traduction, intégrale ou partielle, sont réservés, l’auteur ou l’éditeur étant seul propriétaire des droits de ses livres numériques. Le Code de la propriété intellectuelle interdit les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause, est illicite et constitue une contrefaçon, aux termes des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.